Selon la décision de la cour d’appel, relayée par Dainese, « les blousons airbags Alpinestars Tech-Air Street et Tech-Air Racing fabriqués et distribués par Alpinestars contreviennent à la partie allemande du brevet européen EP 2 412 257 B1 de Dainese » et ne peuvent par conséquent plus être vendus en Allemagne.

En 2015, Dainese avait intenté des poursuites contre son concurrent l’accusant d’avoir enfreint son brevet européen EP 2 412 257 B1. Lors du procès, en août 2017, la Cour de Munich avait déjà statué en faveur de Dainese. Alpinestars avait alors fait appel de la décision de première instance.

Gilet Tech-Air Race

Dans son récent jugement, la cour d’appel confirme la première condamnation et prononce plusieurs sanctions contre Alpinestars :

1. interdiction de commercialiser les systèmes d’airbag Tech-Air Street et Tech-Air Racing en Allemagne ;
2. rappel de tous les systèmes Alpinestars vendus depuis le 1er juillet 2015 et qui sont toujours en possession de distributeurs en Allemagne ;
3. indemnisation de Dainese pour tous les dommages subis du fait de la vente des vestes contrefaites en Allemagne depuis le 1er juillet 2015.

Alpinestars peut encore faire appel de cette décision devant le Tribunal fédéral allemand.

Dainese, qui vient de lancer la version 2.0 de son système D-Air, a entamé des procédures similaires contre Alpinestars en Italie, en Allemagne, au Royaume-Uni et en France. À suivre !

Dainese D-Air 2.0